Pour commencer

En résumé

Objectifs

Les enjeux et risques d'une opération triangulaire.
Les incidences d'un point de vue contractuel, fiscal, douanier, logistique,documentaire, commercial.
La procédure pour mener à bien ces opérations et se préparer à tout nouveau scénario.

Participants

Collaborateur(trice) des services commerciaux, logistiques, douanes, comptables et financiers.

Effectif

L'effectif maximum est de 12 personnes.

Intervenants

Formation animée par un consultant formateur, spécialisé dans le domaine du commerce international. Tous nos consultants formateurs répondent aux normes exigées par notre système qualité.

En détail...

Le contenu

1. En introduction : terminologie, enjeux et risques des triangulaires

2. L'analyse de la triangulaire la plus risquée
A partir de la situation "France en tant qu'acheteur-revendeur" : les bons réflexes pour mener à bien une opération triangulaire.
Quels Incoterms® choisir ? Qui est exportateur? Qui est importateur?
Quels documents fournir et à qui ? Faut-il une représentation fiscale ?
Comment justifier la vente HT? Faut-il établir une DEB ? Que déclarer sur le CA3 ?
Qui déclare l'origine? Comment satisfaire les exigences à destination ?
Comment se faire payer ? Quid du SAV ? Quid de la confidentialité ?
Les mesures du nouveau Code des Douanes de l'Union: la notion de vente domestique.

3. Les autres cas d'opérations triangulaires extra-communautaires
France en tant qu'expéditeur.
France en tant que destinataire final.
Les autres opérations multi-parties.

4. Focus sur la rédaction des documents en triangulaire

5. Les difficultés et freins aux opérations triangulaires.

6. Les opérations triangulaires intra-communautaires (pour mémoire)

7. Outils pour bien gérer les opérations multi-parties
Synthèse du mode opératoire.
La table de décision.

8. Traitement fiscal et douanier des principaux Tax Codes
Check-list des informations à collecter en amont de l'offre.
Les 7 clés d'une triangulaire réussie - l'opération est-elle toujours viable ?

9. Sources d'informations quel que soit le flux physique
Tess sur les couples Produits/Pays.

Se préparer...

Les prérequis

Avoir des connaissances de base en matière de réglementation douanière.

Méthodes, moyens et suivi

Méthode(s) pédagogique(s) et moyen(s) technique(s)
Exposés interactifs.
Utilisation des cas pratiques des participants pour illustrer les mécanismes.

Moyen d’appréciation de l’action
Lors de la formation, les participants sont soumis à des mises en situation, des exercices pratiques, des échanges sur leurs pratiques professionnelles permettant un contrôle continu de leur progression et du développement de connaissances et de compétences acquises conformément aux objectifs visés.

Suivi de l’action
Lors de l'exécution de la formation, une feuille de présence par demi-journée devra être signée par le stagiaire.

Les professionnels

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