1. En introduction : terminologie, enjeux et risques des triangulaires 2. L’analyse de la triangulaire la pls risquée A partir de la situation "France en tant qu'acheteur-revendeur" : les bons réflexes pour mener à bien une opération triangulaire. Quels Incoterms® choisir ? Qui est exportateur? Qui est importateur? Quels documents fournir et à qui ? Faut-il une représentation fiscale ? Comment justifier la vente HT? Faut-il établir une DEB ? Que déclarer sur le CA3 ? Qui déclare l’origine? Comment satisfaire les exigences à destination ? Comment se faire payer ? Quid du SAV ? Quid de la confidentialité ? Les mesures du nouveau Code des Douanes de l'Union: la notion de vente domestique. 3. Les autres cas d’opérations triangulaires extra-communautaires France en tant qu'expéditeur. France en tant que destinataire final. Les autres opérations multi-parties. 4. Focus sur la rédaction des documents en triangulaire 5. Les difficultés et freins aux opérations triangulaires. 6. Les opérations triangulaires intra-communautaires (pour mémoire) 7. Outils pour bien gérer les opérations multi-parties Synthèse du mode opératoire. La table de décision. 8. Traitement fiscal et douanier des principaux Tax Codes Check-list des informations à collecter en amont de l'offre. Les 7 clés d'une triangulaire réussie - l'opération est-elle toujours viable? 9. Sources d’informations quel que soit le flux physique Tess sur les couples Produits/Pays. |