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Optimiser la gestion des opérations de douane



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Dates : Session 1 : 8 et 9 avril 2013.
• Session 2 : 7 et 8 octobre 2013.
Durée : • 2 jours soit 14 heures.
Prix : • 840 € net de taxes par personne.
• Les entreprises adhérentes à Grex bénéficient d'une remise de 10%.
 

Objectifs

• Maîtriser les trois paramètres qui impactent directement
la réglementation douanière à l’import comme à l’export.
• Utiliser au mieux les outils pour sécuriser vos opérations douanières.
• Evaluer l’intérêt des régimes douaniers particuliers et autres facilités
fiscales.

 

Personnes concernées

• Collaborateur des entreprises importatrices et exportatrices ayant
en charge l’optimisation des opérations, responsable logistique et douane.
• Pré-requis : maîtriser les régles Incoterms® 2010.

 

Programme


1. Pourquoi dédouaner ?
• Les missions de l'administration des douanes.
• L'Union douanière et l'Union fiscale. Un mot sur les échanges
intracommunautaires.
• Le support de la déclaration douanière et les trois piliers : espèce,
origine, valeur.

2. Déterminer le classement tarifaire des marchandises
• La structure du classement douanier.
• Les règles générales d’interprétation.
• Les renseignements tarifaires contraignants (RTC).

3. Déterminer l’origine des marchandises
• Impacts de l’origine à l’import et sur les clients export.
• Les règles d’origine non-préférentielle et le marquage du “made in”.
• Les règles d’origine préférentielle : accords, justificatifs, statut
d’exportateur agréé.
• Les renseignements contraignants sur l’origine (RCO).

4. Déterminer la valeur en douane des marchandises
• Définition de la valeur à l’import, à l’export.
• Le calcul des droits et taxes.
• Le cas des marchandises non facturées.

5. Accéder à la réglementation douanière afférente
aux marchandises
• Connaître les formalités à remplir, les droits et taxes en vigueur
à l’entrée en UE, à l’entrée dans les pays clients.
• Les mentions obligatoires sur facture.

6. Réaliser des économies grâce aux facilités douanières
et fiscales
• Les régimes douaniers économiques.
• Les régimes de transit.
• Le contingent d'achat en franchise - l'AI2.
• Le régime 42.

7. Dédouaner les marchandises
• “Export Control System (ECS)” / “Import Control System (ICS)”.
• Les principales procédures de dédouanement.
• Les justificatifs fiscaux à l'export.
• Sous-traiter à un déclarant en douane.

8. L'international à portée de clic

 

Méthode(s) pédagogique(s) et moyen(s) technique(s)

• Exposés interactifs.
• Quiz & QCM.
• Etude de documents.

 





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