Accueil     Nos solutions     Consultez nos formations catalogues

Sécuriser les opérations triangulaires



Pour imprimer cette fiche cliquez ici


Dates : • Nous consulter.
Durée :

• Nous consulter.

Prix : • Nous consulter.
• Tarif préférentiel pour les adhérents GREX.
 

Objectifs

• Avoir une vision globale des enjeux et risques d’une opération triangulaire.
• Appréhender les incidences d’un point de vue contractuel, fiscal, douanier,
logistique, documentaire, commercial.
• Mettre en place une procédure pour mener à bien ces opérations.

 

Personnes concernées

• Les collaborateurs des services commerciaux, logistiques, douane
concernés par ces opérations.
 

Programme


1. Introduction : définition - enjeux - risques des triangulaires
extracommunautaires (hors UE) et/ou intracommunautaires

2. Un cas passé à la loupe (à définir au préalable
avec l’entreprise)
• Impacts contractuels, logistiques, fiscaux et douaniers,
documentaires, financiers.
• Concrètement : quels Incoterms® choisir ? Qui fait la douane
export ? Qui fait la douane import ? Quels documents fournir
et à qui ? Faut-il une représentation fiscale ? Comment justifier
la vente HT ? Faut-il établir une DEB ? Qui déclare l’origine
et comment ? Comment se faire payer ? Quid du SAV ?
Quid de la confidentialité ? Comment s’organiser ?, etc.

3. Autres cas récurrents d’opérations triangulaires : aspects
fiscaux et douaniers
• Exemples de cas pouvant être traités :
A = expéditeur. B = acheteur/revendeur. C = destinataire.
• A et C en pays tiers / B en France.
• A en UE / B en France / C en pays tiers.
• A en pays tiers / B en France / C en UE.
• A en France / B et C en pays tiers.
• A en France / B en UE / C en pays tiers.
• A en pays tiers / B en pays tiers ou UE / C en France.
• Les triangulaires intracommunautaires simplifiées.

4. Check-list pour réussir une opération multiparties.

 

Méthode(s) pédagogique(s) et moyen(s) technique(s)

• Exposés interactifs.
• Utilisation des cas pratiques des participants pour illustrer
les mécanismes.
 





CCI Formation
Tél : 04 76 28 29 28
cciformation@grenoble.cci.fr
Demander le catalogue : cliquez ici
  haut de page
CCI Formation : 04 76 28 29 28 / Formation qualifiante et diplômante : 04 76 28 26 98     CCI Grenoble  Mentions légales